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Marques déposées par la société MOREAU Patrick
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NOUAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUAGES
MOREAU Patrick, Micro Entreprise

Numéro de dépôt :
3112056
Date de dépôt :
12/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2011

Présentation de la marque NOUAGES

Déposée le 12 juillet 2001 par la société MOREAU Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la société MOREAU Patrick domicilié(e) Kerret, 29450 COMMANA - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 574 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU Patrick - France.

La marque NOUAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUAGES est expirée depuis le 12 juillet 2011.

MOREAU Patrick a également déposé les autres marques suivantes : team golf , CAROPRIX CARRELAGE SANITAIRE , LA FERME du paradis , UNARM UNION NATIONALE DES ASSISTANTS DE RÉGULATION MÉDICALE , CARO PRICE , TILC


MOREAU Patrick, Micro Entreprise - Kerret, 29450 COMMANA - France - SIREN 352574586


MOREAU Patrick - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

en métaux précieux - Cordages non métalliques - Cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.